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Conformité
Pour rappel, les véhicules sanitaires se répartissent en 4 types bien distincts. Chaque type, associé à une catégorie, permet une prise en charge adaptée à l'état du patient à transporter :
Ambulances de catégorie C / type A : elles sont destinées au au transport de patient en état stable, ne nécessitant pas de soin intensif.
Ambulances de catégorie A / type B : elles sont également appelées ASSU. Elles sont destinées à transporter des patients en état d'urgence ou souffrant de maladie nécessitant un matériel spécifique.
Catégorie A / Type C : Ces ambulances sont utilisées pour les services mobiles d'urgence. Elles permettent de transporter notamment les victimes d'accident ou d'incendie.
Catégorie D / VSL : les VSL (Véhicule Sanitaire Léger) sont destinés au transport de personne en position assise. C'est ce qui le différencie des véhicules de type ambulance
Chacun de ces types nécessite un matériel spécifique précis qu'il faut contrôler régulièrement.
La mise en conformité avec les exigences de l'ARS est nécessaire pour assurer la sécurité des patients transportés
Si les équipements obligatoires manquent ou ne fonctionnent pas lors d'un contrôle, l'agrément peut être suspendu. Il est important de s'assurer que tous les équipements obligatoires sont présents et fonctionnent correctement lors d'un contrôle. Si ce n'est pas le cas, il peut y avoir des conséquences telles qu'une suspension temporaire de l'agrément.
Vous trouverez ci-dessous les documents officiels des ARS et du ministère de la santé sur les équipements obligatoires pour vos véhicules sanitaires.
Ambulances type A, Type B, Type C, et VSL. Cliquez sur les liens ci-dessous pour ouvrir ces listes au format PDF ou DOC. Vous pouvez obtenir également la version digitale, destinée à être déroulée sur téléphone par les ambulanciers. Elle demandera la création d'un compte (gratuit) sur l'application VESUV.
Arrêté officiel du 12 décembre 2017 (Ministère de la santé) : installations matérielles exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres :
Arrêté officiel - Liste des matériels des véhicules sanitaires
FICHE CONTROLE MATERIEL AMBULANCE LEGERE ( TYPE A - CATEGORIE C ) :
FICHE CONTROLE MATERIEL AMBULANCE LOURDE ( TYPE B - CATEGORIE A ) :
FICHE CONTROLE MATERIEL AMBULANCE lourde ( TYPE C - CATEGORIE A ) :
FICHE CONTROLE MATERIEL VSL ( CATEGORIE D ) :
Fiche CONTRÔLE LOCAL ACCUEIL :
FICHE CONTRÔLE LOCAL DE GARDE :
Fiche CONFORMITE AMBULANCES SAMU - AMU :
La meilleure façon de vérifier la liste des équipements nécessaires et de s'assurer qu'ils respectent les règles est d'utiliser une application comme Vesuv. Cette application permet de numériser les contrôles. Les ambulanciers peuvent utiliser l'application sur leur téléphone pour être alertés en cas de matériel manquant ou à remplacer. Vesuv propose des modèles prêts à l'emploi pour le transport sanitaire, utilisables sur téléphone ou ordinateur,."
Gestion des transports sanitaires
Les entreprises de transport sanitaire utilisent des véhicules sanitaires légers (VSL) et des ambulances privées qui respectent les normes de sécurité. Les entreprises de transport sanitaire utilisent des VSL et des ambulances privées conformes aux normes de sécurité. Ces véhicules sont utilisés pour différents types de transport, selon les besoins du SAMU ou la prescription médicale. Les VSL permettent le transport en position assise, tandis que les ambulances permettent le transport en position couchée.
Coûts et remboursements
Les frais de transports sont régulés et peuvent être couverts par des taxis conventionnés ou des VSL, suivant une prescription médicale précise. Cette prescription est indispensable pour bénéficier du remboursement par les assurances santé, garantissant une gestion équitable des coûts pour les patients.
Équipements médicaux et conformité
Les véhicules sont équipés de matériel médical essentiel, allant de fauteuils roulants à des dispositifs plus complexes pour les urgences. Les contrôles réguliers, prescrits par les ARS, assurent la conformité et la maintenance des équipements médicaux, cruciaux pour la sécurité des patients.
Retrouvez plus d'informations sur la digitalisation de procédures d'ambulances sur notre site web.
Questions
fréquentes
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